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Repères
Elections régionales 2010 - 26.01.2010Simulateur
Calcul du montant de l’impôt 2010 sur les revenus 2009 - 25.01.2010Rentrée universitaire 2010
20 janvier - 20 mars : inscription sur "www.admission-postbac.fr" - 20.01.2010Insee
21 janvier : lancement de la campagne de recensement 2010 - 19.01.2010Barèmes 2010
Préparer sa retraite : le coût de rachat des trimestres - 13.01.2010Sécurité routière
Un site internet pour tout savoir sur le permis de conduire - 12.01.2010Recrutement
Concours publics : calendrier prévisionnel 2009-2010 - 20.11.2009Service en ligne
Véhicules : où en est votre certificat d’immatriculation ? - 18.11.2009Conseil supérieur de l’audiovisuel
TNT : quelle couverture ? - 9.02.2010Agressions sexuelles
Mineurs : des mesures contre l’inceste - 9.02.2010Hospimob
Fonction publique hospitalière : la bourse à l’emploi en ligne - 9.02.2010Commerces
9 février : fin des soldes d’hiver 2010 - 8.02.2010Fonds de garantie
Un site internet pour l’information et l’indemnisation des victimes - 5.02.2010Engagement citoyen
Vers un service civique volontaire ? - 5.02.2010Défense
Armée de terre : 15 000 postes à pourvoir - 4.02.2010Territoires
Les mesures de la radioactivité dans l’environnement - 4.02.2010Scolarité
Bourses nationales des lycées : ouverture du dépôt des demandes - 4.02.2010Commerce
Fruits et légumes : un meilleur affichage de l’origine des produits - 3.02.2010Prévention incendie
Des détecteurs de fumée bientôt obligatoires dans tous les lieux d’habitation - 2.02.2010TNT
L’Alsace passe à la télévision tout numérique le 2 février - 1er.02.2010Autoroutes
1er février : les nouveaux tarifs de péages - 1er.02.2010Sécurité
Lutter contre les violences en milieu scolaire - 29.01.2010Rentrée 2010
Orientation : que faire au lycée après la 3ème ? - 28.01.20109ème art
Ina : une sélection de vidéos pour découvrir la bande dessinée - 28.01.2010Démarche
Difficulté de renouvellement de la carte nationale d’identité : les instructions du ministère de l’intérieur - 27.01.2010Espèces
Chasse aux oiseaux de passage et au gibier d’eau : le calendrier de la fermeture - 27.01.2010Procédure
Adopter un enfant en France ou à l’étranger avec "www.adoption.gouv.fr" - 25.01.2010Consommation
Vente à distance : renforcer le contrôle sur les professionnels - 22.01.2010Musique
L’année Chopin 2010 - 21.01.2010Minima sociaux
Revenu de solidarité active : 460,09 euros au 1er janvier - 20.01.2010Circonscriptions
Election des députés : vers une nouvelle répartition des sièges - 20.01.2010Zoom
Le point sur l’aide juridictionnelle - 20.01.2010Handicap
Maisons d’accueil spécialisées : minimum de ressources garanti pour les personnes handicapées - 19.01.2010Epargne
1er février : taux du livret A maintenu à 1,25 % - 18.01.2010Décès
Pension de réversion : une majoration de 11,1 % au 1er janvier - 18.01.2010Intempéries
Etat de catastrophe naturelle pour une quarantaine de communes - 15.01.2010IRL
Indice de référence des loyers : - 0,06 % au 4ème trimestre 2009 - 15.01.2010Biodiversité
Les collections du Muséum national d’histoire naturelle - 14.01.2010Impôts
Le calendrier fiscal 2010 - 14.01.2010Statut
La Poste : vers la confirmation des missions de service public - 13.01.2010Location
Garantie des risques locatifs : un dispositif remanié - 13.01.2010Banque
Simplification du droit : déblocage automatique du solde bancaire insaisissable - 13.01.2010Vie active
Jeunes : le prêt de 5 000 euros à taux zéro confirmé pour 2010 - 12.01.2010
Panorama des lois avec vie-publique
- 9.02.2010
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