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Automobiles : connaître les montants 2010 du bonus et du malus

Publié le 6.01.2010

Des questions sur les mesures anti-pollution en vigueur pour les véhicules ? Vous voulez connaître les montants 2010 du bonus écologique (prime) ou du malus écologique (taxe) ? Consultez nos fiches pratiques sur "www.service-public.fr" concernant ce système qui récompense ou sanctionne financièrement les propriétaires ou locataires (sous conditions) de véhicules, en fonction de la quantité de dioxyde de carbone (CO²) émise par kilomètre par le véhicule.

Le bonus

En 2010, ce bonus passe à :

• 0 euro (contre 200 euros en 2009) pour les véhicules émettant entre 126 et 130 grammes de CO²/km,
• 100 euros (contre 200 euros en 2009) pour les véhicules émettant entre 121 et 125 grammes de CO²/km,
• 100 euros (contre 700 euros en 2009) pour les véhicules émettant entre 116 et 120 grammes de CO²/km,
• 500 euros (contre 700 euros en 2009) pour les véhicules émettant entre 101 et 115 grammes de CO²/km,
• 500 euros (contre 1000 euros en 2009) pour les véhicules émettant entre 96 et 100 grammes de CO²/km.

Entre 61 et 95 grammes de CO²/km, ce montant reste inchangé à 1 000 euros tandis qu’en deçà de 61 grammes, ce montant est également inchangé à 5 000 euros.

Le malus

Pour le malus, les montants 2010 sont les suivants :

• 200 euros entre 156 et 160 grammes de CO²/km,
• 750 euros entre 161 et 195 grammes de CO²/km,
• 1 600 euros entre 196 et 245 grammes de CO²/km,
• 2 600 euros au delà de 246 grammes de CO²/km.

Pour connaitre le niveau d’émission de CO² des véhicules, il est possible de consulter le site de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (Ademe) en indiquant la marque, le modèle et la version de la voiture.

• Accueil > Transports > Contrôle technique et mesures anti pollution > Bonus et superbonus pour l’acquisition d’un véhicule propre

  Service-public.fr

• Accueil > Transports > Contrôle technique et mesures anti pollution > Malus pour les véhicules polluants

  Service-public.fr

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