Communications électroniques
Tout savoir sur la téléphonie et l’internet
Publié le 22.10.2008 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)3G, ADSL, code PUK, fibre optique, hameçonnage, pare-feu, portabilité du numéro, routeur, wap, wifi... Pour mieux comprendre l’univers des communications électroniques (téléphonie fixe, mobile, internet), le Conseil national de la consommation (CNC) propose en ligne son guide pratique actualisé.
Ce guide s’adresse aux consommateurs afin de les aider dans le choix et l’utilisation de ces services. Il comprend 3 grandes parties. La première partie intitulée "comment ça marche" présente la téléphonie fixe et mobile, l’internet et la convergence. La deuxième partie s’intéresse aux "questions pratiques" sur le choix, la souscription, la gestion du quotidien (contact du service client, factures, contrats d’abonnement, litiges...) sur les événements pouvant intervenir (vol de mobile, écrasement de ligne, déménagement, itinérance internationale...) et enfin sur la résiliation. La troisième partie "pour en savoir plus" met en avant des fiches techniques portant sur le dégroupage d’une ligne téléphonique, les débits, les équipements à domicile, les communications électroniques et l’accès à la télévision.
Cette nouvelle version intègre les dernières évolutions du cadre règlementaire applicable aux communications électroniques, en particulier les apports de la loi du 3 janvier 2008 pour le développement de la concurrence au service des consommateurs (dite loi "Chatel").
Compléments
Pour en savoir plus
- Guide pratique des communications électroniques [format pdf]
Ministère de l’économie, de l’industrie et de l’emploi
- Téléphonie et accès à internet : les nouvelles actions
Ministère de l’économie, de l’industrie et de l’emploi
- La loi Chatel du 3 janvier 2008
Forum des droits sur internet
- Internet et vous
Forum des droits sur internet




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