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Départ à l’étranger

Du passeport électronique au passeport biométrique

Publié le 4.11.2008

Les passeports biométriques contenant une photo et des empreintes digitales numérisées succéderont progressivement au niveau national aux passeports électroniques fabriqués depuis avril 2006.

Après des tests dans les départements de l’Aube, de la Gironde, de la Loire-Atlantique, du Nord et de l’Oise, 2 000 mairies environ seront équipées du matériel nécessaire à l’établissement de la demande des nouveaux passeports d’ici au 28 juin 2009, les mairies parisiennes en bénéficiant dès mars 2009. Lors du dépôt de la demande de passeport, il sera procédé au recueil de l’image numérisée du visage et des empreintes digitales de 8 doigts du demandeur (les empreintes digitales des enfants de moins de 6 ans ne seront pas recueillies). A titre exceptionnel et pour des motifs de nécessité impérieuse ou d’urgence dûment justifiée, il pourra être délivré un passeport ne comportant pas de composant électronique pour une durée de validité d’1 an.

Des arrêtés doivent encore établir les dates à partir desquelles les règles fixées par le décret publié au Journal officiel du dimanche 4 mai 2008 seront applicables aux demandes présentées dans les départements de métropole et d’outre-mer, dans les collectivités d’outre-mer, en Nouvelle-Calédonie et pour les Français demeurant hors de France. Un premier arrêté concernant le département de l’Oise a été publié au Journal officiel du jeudi 30 octobre 2008.

• Lancement du passeport biométrique

  Portail du gouvernement

• Arrêté concernant les passeports dans l’Oise

  Légifrance, site public d’accès au droit

• Décret 2008 relatif aux passeports biométriques

  Légifrance, site public d’accès au droit

• Décret 2005 relatif aux passeports électroniques

  Légifrance, site public d’accès au droit

• Conseils aux voyageurs

  Ministère des affaires étrangères et européennes

Compléments