Refonte du thème "Europe" sur le Guide des droits et démarches

Le thème "Europe" du guide des droits et démarches a été entièrement refondu afin de se recentrer sur le périmètre d'une information strictement "droits et démarches", de rendre cette rubrique plus lisible et pratique afin de mieux répondre aux besoins des ressortissants communautaires en matière d'information administrative. Les cibles visées par cette rubrique sont les ressortissants communautaires désirant séjourner ou s'établir en France et les Français souhaitant voyager ou s'installer dans un autre pays de l'Union européenne.

Parallèlement à la refonte du thème Europe, la Documentation française et le Centre d’information sur l’Europe se sont rapprochés dans le but de mutualiser l’information entre leurs sites web (voir l'article ci-dessous).

Quelles sont les principales améliorations ?

En premier lieu, le thème "Europe" est considérablement allégé. Les anciennes rubriques "Institutions de l'Union européenne" et "Principales étapes de la construction européenne" relevant du périmètre de vie-publique.fr sont supprimées. Des renvois vers les informations relatives au fonctionnement de l'Union européenne, de ses institutions et aux principales étapes de la construction européenne de la rubrique "Découvertes des institutions et de la vie publique" de vie-publique.fr sont établis sous l'encadré "Pour en savoir plus".

Le sous-thème "Euro" ne figure désormais plus que sous le thème "Achat, argent".

Un nouvelle rubrique "Justice et médiation européennes", consacrée aux recours des citoyens auprès de la Cour de justice des Communautés européennes, du Tribunal de première instance et du Médiateur européen, voit le jour. Les fiches d'information rassemblées sous ce thème seront d'ailleurs prochainement revues pour les rendre plus pratiques, et ce, afin de mieux les accorder aux besoins des usagers concernant la manière d'excercer leurs droits de recours auprès des institutions juridiques européennes.

D'autre part, l'encadré "Pour en savoir plus" rassemblant des liens vers les sites ou les rubriques des sites a été entièrement revu et mis à jour. Ces liens externes invitent l'internaute à compléter ses connaissances sur le sujet traité et contribuent à la mission de portail de service-public.fr.

De nouvelles fiches d'information ont été créés pour enrichir l'information en direction des nouveaux ressortissants de l'Union européenne, la majorité des fiches d'information ont été révisées et réécrites pour mieux répondre aux attentes et préoccupations des cibles visées.

L'objectif est de fournir aux ressortissants communautaires résidant en France et aux Français souhaitant s'installer dans un autre pays de l'Union européenne une information sur leurs droits et démarches personnalisée et appropriée à leur situation et à leurs besoins.

Les dernières statistiques de consultation

Avec 2 601 099 visites et 1 889 953 visiteurs uniques en mars, l'audience du site a augmenté de 15,5 % par rapport au mois de février. Toutes les rubriques du site enregistrent une importante hausse en termes de visites, avec en tête d'affiche les actualités de l'Espace Professionnels (+ 20,2 %), l'annuaire des sites internet (+ 16,4 %) et la rubrique "Actualités" de l'espace Particuliers (+ 14,8 %).

L'accès au site par le biais des moteurs de recherche et des annuaires ne cesse de progresser : 49,2 % en mars (+ 6,7 % par rapport à février). Ce chiffre témoigne du référencement performant de service-public.fr dans les moteurs et notamment sur google.

Consulter la lettre statistique de service-public.fr : http://www.service-public.fr/info/statistiques.html

 

L'espace "Professionnels" de service-public.fr nouvelle version

Les contenus de l'espace Professionnels de service-public.fr sont désormais produits et gérés dans l'outil COPERIA. Ils seront bientôt diffusés via l'outil de diffusion AMELIA. Le nouvel espace "Professionnels" sera donc en ligne fin avril.

La production des contenus dans Coperia permet de mutualiser les ressources (formulaires, démarches en ligne et téléservices, questions-réponses, sites internet et organismes locaux avec l'espace "Particuliers". Elle permettra également à moyen terme de mettre à la disposition des différents partenaires les données au format XML par le biais du co-marquage.

Quels sont les améliorations pour l'internaute ?

L'espace "professionnels" est structuré en une arborescence constituée de grands domaines, thèmes et sous-thèmes qui rassemblent des ressources organisées par chapitres : "Formulaires, démarches et services en ligne"; "Informations pratiques" et "Foire aux questions". La nouvelle structuration des pages permet une meilleures organisation et visibilité des ressources.

Un accès au plan du thème est désormais possible, il permet d'avoir une vision globale de toutes les composantes du thème et de pouvoir naviguer facilement à l'intérieur de celui-ci par un simple clic.

Les nouveautés

Trois nouvelles ressources font leur apparition :

• "Informations pratiques" qui recensent les fiches et les guides pratiques disponibles sur le web publics,
• les contacts particulièrement utiles sur une thématique donnée (services de messagerie, centre d'appel, etc) qui figurent dans l'encadré "Posez votre question sur...";
• "Avertissement" permettant de mettre en exergue les nouveautés et les nouvelles mesures législatives et réglementaires.
  

Et surtout, la personnalisation géographique, service particulièrement novateur mis en place sur l'espace "Particuliers" en mars 2005, est désormais opérationnelle sur l'Espace "Professionnels".

Cette fonctionnalité permet à l'internaute qui a saisi son code postal d'afficher les coordonnées des organismes les plus proches de chez lui pour s'informer ou accomplir sa démarche. Les coordonnées locales diffusées sur service-public.fr proviennent de la base de données locales mutualisées gérée par la Caisse des Dépôts et consignations (CDC), dans le cadre du partenariat de co-marquage conclu avec la Documentation française en août 2002.

L'intérêt de cette fonctionnalité, ouverte en mars 2005, a été immédiatement reconnu par les utilisateurs de service-public.fr consultés en juillet 2005 : 96 % jugent " la personnalisation " utile et, parmi eux, 51 % la jugent tout à fait utile. Le taux de satisfaction de ce service est de 92 %, dont 33 % de très satisfaits.

 

Coup d'œil sur le co-marquage

Fin mars, le nombre total d'adhérents au co-marquage est de 856 : 722 collectivités et services de l'État adhérents à la plate-forme Service-Public Local et 134 adhérents par convention directe avec la Documentation française.

Cela représente près de 33 000 communes potentiellement concernées par les accords de mise à disposition des contenus de « service-public.fr» dans la mesure où ces accords sont conclus au niveau régional, départemental, intercommunal ou communal.

D'autre part, 520 contributeurs contribuent à l'enrichissement de base de données locale mutualisée développée par la Caisse des dépôts et rediffusée sur service-public.fr dans le cadre de la personnalisation géographique du Guide des droits et démarches.

Actuellement, 13 800 coordonnées d'organismes locaux sont référencés dans la base locale. En septembre 2006, il devrait y avoir 50 000 adresses locales avec l'intégration de la base 3939.

Le nombre de sites co-marqués ouverts est de 643, il a augmenté de + 4,4 % en en mois.

Voir le site du co-marquage : http://lecomarquage.service-public.fr.

Voir le site de Service Public Local : http://www.servicepubliclocal.net/

Simplification de la procédure d'adhésion au co-marquage direct

Les collectivités territoriales souhaitant adhérer au co-marquage avec la Documentation française pourront prochainement le faire directement en ligne sur le site rénové du co-marquage.

Pour ce faire, le candidat devra:

• remplir un formulaire en ligne,
• imprimer l'accord cadre entre l'Etat et les associations d'élus ainsi que l'annexe technique,
• télécharger la convention d'adhésion au co-marquage (format .pdf inscriptible), la compléter à l'écran, l'imprimer en double exemplaires, conserver un exemplaire et renvoyer un exemplaire de la convention d'adhésion signée à la Documentation française.

Dès réception de l'exemplaire de la convention signée par le représentant de la collectivité territoriale, la Documentation française adressera un courriel au correspondant de la collectivité territoriale adhérente lui précisant le numéro de sa convention d'adhésion et ses codes d'accès (identifiant, mot de passe) à tous les documents techniques (documentation, schémas XML, manuels d'installation, feuilles de style, programmes à installer sur votre serveur) nécessaires à la mise en oeuvre du co-marquage.

L'adhérent devra également signaler le changement d'adresse(s) IP du serveur sur lequel est installé le co-marquage à l'aide d'un formulaire en ligne, s'inscrire directement à la liste de discussion sur le co-marquage et signaler la mise en service effective du co-marquage sur son site internet.

D'autre part, la Documentation française organisera en mai prochain une réunion avec les adhérents directs au co-marquage.

Une cartothèque prochainement en ligne sur le site de la Documentation française

La cartothèque de La Documentation française qui sera en ligne le 18 avril prochain offre une collection de plus de 350 cartes aux enseignants et aux étudiants en géographie, histoire, sciences-politiques et relations internationales. Les cartes proposées couvrent les sujets majeurs de la géographie humaine, politique, économique et sociale, de l'actualité française et internationale, et répondent à différents niveaux d'analyse selon les échelles proposées (locales à planétaires).

Constitution du fonds

La Documentation française a décidé de rassembler dans un nouveau fonds unique les cartes qu'elle publie chaque année dans ses revues et ressources en ligne : La Documentation photographique, Questions internationales, Le courrier des pays de l'Est, Les Études et les Dossiers d'actualité en ligne sur son site. La Documentation française possède les droits sur ce fonds de cartes rassemblées depuis 1998.

Les cartes de Questions internationales sont réalisées en partenariat avec l’Atelier de cartographie de Sciences Po Paris. Toutes les autres sont réalisées au sein des revues ou par des cartographes extérieurs.

Comment accéder aux cartes ?

Deux accès principaux sont proposés aux internautes : le premier est géographique, le second est thématique.

L'accès géographique propose 5 grands groupes : Monde, Continents et grands ensembles régionaux, Pays et France. Au sein de chaque groupe ou pays, les cartes sont classés de façon chronologique inverse, ce qui permet de présenter les cartes les plus récentes en tête de liste. Le fonds Pays, classé par ordre alphabétique, rassemble aujourd'hui les cartes d'une soixantaine de pays, fonds qui s'enrichira au gré des publications.

L'accès thématique propose 16 thématiques correspondant aux grands sujets de l'actualité. Au sein de chaque thème (Commerce, Migrations, Tourisme...), les cartes les plus récentes sont présentées en tête de liste.

A droite des accès, un encadré présentent les toutes dernières cartes publiées avec la possibilité d'y accéder directement.

Sur chaque carte affichée, un lien dirige l'internaute vers la notice du catalogue présentant la publication dont la carte est issue, ce qui lui permet de commander très facilement la publication.

Ces cartes sont accessibles à tous et peuvent être enregistrées pour un usage strictement privé. Toutefois, elles ne sont pas libres de droits. Un formulaire de demande des droits de reproduction pour toute utilisation commerciale sera disponible.

Recrutement d'expérimentateurs du futur portail "Mon.service-public.fr"

Prévu pour fin 2006, Mon.service-public.fr est espace administratif personnel accessible par un identifiant unique. Dans un premier temps, l'usager pourra constituer son propre kiosque d'informations administratives et son guichet personnel constitué des "démarches en ligne" qu'il souhaite utiliser. Dans un deuxième temps, l’usager pourra créer un compte personnel dans lequel il pourra stocker des documents personnels ou des pièces justificatives pour les communiquer à l'administration dans le cadre de ses démarches.

Coordonné et développé par le Service pour le Développement de l’Administration Electronique (SDAE) de la Direction générale de la modernisation de l'Etat (DGME) dans le cadre des orientations de la politique de réforme de l’Etat, Mon.service-public.fr sera accessible à partir de service-public.fr à la fin de l'année 2006.

Entre avril et mai juin 2006, 450 expérimentateurs testeront le pilote du futur portail Mon.service-public.fr. Cette expérimentation est destinée à vérifier l'adéquation du portail avec les besoins des usagers.

La Documentation française participe à l'expérimentation de Mon.service-public.fr avec l'Agence Nationale pour l'Emploi (ANPE), la Caisse Nationale d'allocations familiales et le Ministère de l'Education nationale.

Mode de recrutement des expérimentateurs

Les sites partenaires recruteront chacun 100 utilisateurs-testeurs représentatifs selon les critères de : Profession (CSP), Sexe, Age et Composition du foyer. Le Service pour le développement de l'administration électronique (SDAE) de la la DGME recrutera pour sa part, 50 utilisateurs-testeurs.

Le panel final des expérimentateurs devra respecter les principes de répartition suivants :

• Un utilisateur-testeur sur deux doit résider dans une grande ville, un utilisateur-testeur sur deux doit résider dans une commune moyenne ou même rurale. Cette répartition permettra de vérifier si le lieu de résidence est un critère pertinent concernant l'utilisation de Mon.service-public.fr;
• Les CSP sont répartis par tiers afin d'avoir un nombre suffisant de chacune des catégories dans le panel global;
• La tranche d'âge des actifs 36 - 55 est sur-représentée ;
• Une répartition 50/50 par sexe doit être respectée.

Informations à recueillir

Le portail qui est proposé à l'expérimentation est une version pilote. Les remarques des expérimentateurs permettront de valider ou d'invalider certaines options et de créer le portail le plus adéquat possible aux besoins des usagers.

Recrutés sur la base d'un volontariat, il est demandé aux expérimentateurs d'utiliser le portail le plus souvent possible, d'en explorer les différentes possibilités et de faire part de leurs remarques et suggestions par tous les moyens mis à leur disposition : adresse électronique, forum, étude téléphonique, sondages.

Les expérimentateurs sont amenés à tester les aspects suivants :

• les modes de sécurisation de la connexion au portail;
• les aspects graphiques, la compréhension du vocabulaire utilisé, la navigation, l'accès aux différentes informations;
• les principales fonctionnalité : l'ouverture de compte (première vague de quantification), la recherche, l'aide, la gestion du compte, la personnalisation du portail, la boîte aux lettres, le porte-documents.

Ils sont également invités à donner leur point de vue sur l'utilisation du service : occasions d'utilisation, types de recherches effectuées, types d'actions en ligne et sur les améliorations possibles du service proposé.

Mode de recueil des informations

Un large dispositif a été conçu afin de permettre à l'équipe de développement de Mon.service-public.fr de recueillir l'ensemble des remarques et suggestions des expérimentateurs :

• Par courrier électronique : les expérimentateurs peuvent adresser à tout moment leurs remarques grâceà une messagerie dédiée;
• Par entretien téléphonique : un entretien téléphonique sera proposé à 10 testeurs tirés au sort chaque semaine;
• Par sondage en ligne : 2 semaines après le début de l'expérimentation, les expérimentateurs recevront un courrier électronique avec un hyperlien qui leur permettra de remplir un questionnaire en ligne;
• Par focus groupes : dans certaines régions, les expérimentateurs seront conviés à des réunions de groupe.

Ce dispositif comporte également une hotline ouverte du lundi au samedi de 6h à 22h afin d'assister les expérimentateurs qui rencontrent des difficultés dans l'utilisation du portail.

Pour en savoir plus :

Fiche d'identité de Mon.service-public.fr : http://www.adae.gouv.fr/article.php3?id_article=423

Premier bilan de l’opération 100 pionniers de l’administration électronique : http://www.adae.gouv.fr/article.php3?id_article=434

Serveur de formulaires : 600 formulaires dématérialisés pour fin 2006

« D’ici la fin de l’année 2006, 600 formulaires administratifs pourront être remplis et envoyés directement en ligne ». Mis en œuvre par la Direction générale de la modernisation de l'Etat (DGME), le projet « serveur de formulaires » poursuit deux finalités : simplifier les démarches pour les usagers et rationaliser la gestion administrative.

L’objectif du projet « serveur de formulaires » est de dématérialiser complètement les formalités administratives qui sont actuellement effectuées à l'aide des formulaires Cerfa. Actuellement, la plupart des formulaires Cerfa en ligne sur service-public.fr sont téléchargeables au format .pdf, l'usager doit les imprimer, les remplir manuellement et les envoyer par courrier à l'administration concernée.

Le projet « serveur de formulaires » prévoit d’éliminer toutes ces étapes. Dématérialisé, le formulaire électronique pourra être complété par l’usager et si nécessaire, signé numériquement, puis sera adressé directement par voie électronique aux services de l’administration chargés de traiter la démarche administrative.

Le principe du "serveur de formulaires" est de proposer aux ministères un outil mutualisé permettant la dématérialisation systématique des formulaires CERFA et d'offrir aux usagers la possibilité d'accomplir deux tiers de leurs démarches administratives entièrement en ligne.

Ce projet répond à volonté du Président de la République, reprise par le Premier Ministre en conférence de presse fin octobre 2005 : « à la fin de l'année 2006, deux démarches administratives sur trois pourront être faites sur Internet. En 2008, toutes les démarches devront pouvoir être faites par ce biais » relayant une très forte attente des usagers.

Les Français sont de plus en plus nombreux à effectuer leurs démarches en ligne

Grâce aux efforts importants réalisés en matière de développement de l'administration électronique, en 2005, la France s'est élevée au 3e rang dans le classement des meilleures e-administrations parmi 22 pays de l'OCDE. Elle était 12ème en 2003 et 8ème en 2004.

D'après un sondage de l'institut CSA réalisé par téléphone les 2 et 3 novembre 2005 auprès d'un échantillon national représentatif de 1002 personnes âgées de 18 ans et plus, les services administratifs en ligne sont "jugés modernes (96%), utiles (93%), efficaces (85%), et les usagers estiment (93%) que l'administration en ligne permet de rendre un meilleur service et qu'elle constitue un levier prioritaire (15%) ou important (49%) de la modernisation de l'Etat" .

Les français utilisent les services en ligne de façon croissante :

- 11% des contribuables ont effectué leur déclaration de revenus en ligne ;
- 20% des foyers qui déménagent ont utilisé le service " changement d'adresse en ligne " ;
- Près de 70 % des certificats de non-gage (5 millions par an) sont délivrés en ligne par l'intermédiaire du service téléc@rte grise;
- La moitié des Français à l'étranger effectuent une demande d'acte d'état civil par Internet ;
- La quasi-totalité des demandes d'extraits de casier judiciaire sont effectuées en ligne (1,2 million d'utilisateurs) ;
- plus de la moitié de la TVA est collectée de façon dématérialisée (80 milliards d'euros en 2005) ;
- Plus des 2/3 des déclarations d'embauche sont faites en ligne

Pour en savoir plus :

Site du Service du développement de l'administration électronique : http://www.adae.gouv.fr

Etude " Performance du service rendu au citoyen : nouvelles attentes, nouvelles expériences " d'avril 2005 de la société Accenture : http://www.accenture.com/Countries/France/About_Accenture/Newsroom/News_Releases/2005/504egov.htm

6èmes Assises nationales du net et des TIC

Les 10 et 11 mai à Nice - Centre de Congrès Acropolis

Les Assises nationales du net et des TIC pour les collectivités offrent une plate-forme d’échanges sur des retours d’expériences, sur le partage des connaissances entre élus et techniciens. Elles sont également un carrefour de rencontres entre les collectivités et leurs prestataires. Elles sont organisées depuis 5 ans en partenariat avec la Ville de Nice. Depuis leur création, elles ont réuni 4 500 participants issus de toute la France.

Pour en savoir plus : http://www.assisesdunet.org/


Salon I-Expo

31 mai - 1er juin 2006 - CNIT Paris La Défense

Cette année, Olivier Cazenave, Directeur de la Documentation française est Président du comité scientifique d'i-expo 2006. Les 5 thématiques majeures définis par le comité scientifique sont :
- La veille et l'intelligence économique
- Le patrimoine numérique
- Blog, fils RSS, wikis : les usages professionnels
- Les territoires intelligents
- Les nouveaux modèles de production et de diffusion de l'IST.

L'édition 2006 du salon I-Expo reçoit l'Allemagne comme pays invité d'honneur.

Pour en savoir plus : http://www.i-expo.net/