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Santé et sécurité au travail
Travailler au froid : les règles à connaître - 09.02.2012 -
Nutrinautes
Nutrinet-Santé : recherche de volontaires en ligne pour étudier les relations entre la nutrition et la santé - 07.02.2012 -
Banque de France
Billets en francs : échange possible jusqu’au 17 février 2012 - 02.02.2012 -
Repères
Élection présidentielle 2012 - 23.01.2012 -
Simulateur
Calcul du montant de l’impôt 2012 sur les revenus 2011 - 09.01.2012
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Institut national de la statistique et des études économiques
Insee : quiz sur les prix et le pouvoir d’achat - 09.02.2012 -
Bison Futé
Routes : les prévisions de circulation du 10 au 12 février 2012 - 09.02.2012 -
Télévision et radiodiffusion
Contribution à l’audiovisuel public : les montants 2012 - 08.02.2012 -
Zoom
Qu’est-ce que le microcrédit personnel ? - 08.02.2012 -
Centre national d’enseignement à distance (Cned)
English by yourself : pour apprendre l’anglais en ligne - 08.02.2012 -
Réseau de transport d’électricité (RTE)
Bretagne : une consommation d’électricité à limiter pour éviter les coupures - 08.02.2012 -
OGM
Denrées alimentaires : vers la mise en place d’un étiquetage « sans organismes génétiquement modifiés » - 07.02.2012 -
Facture
Taxis : une note obligatoire pour les courses à partir de 25 euros - 07.02.2012 -
Transport aérien
Aéroports : trafic perturbé - 06.02.2012 -
Intempéries
État de catastrophe naturelle pour 56 communes - 03.02.2012 -
Chasse
Quelles mesures pour les chasseurs ? - 03.02.2012 -
Exécution des peines
Prisons : vers une révision des peines ? - 03.02.2012 -
Code et conduite
Examens du permis de conduire : quels justificatifs d’identité faut-il présenter ? - 01.02.2012 -
Chasseurs
Chasse aux oiseaux de passage et au gibier d’eau : le calendrier de la fermeture - 01.02.2012 -
Intégration
Acquisition de la nationalité française : signature obligatoire de la charte des droits et devoirs du citoyen - 01.02.2012 -
Vélo en ville
Cyclistes : autorisation de passer au feu rouge à certains carrefours - 31.01.2012 -
Accès au droit
Droits des accusés : des fiches pratiques en ligne sur le portail européen e-justice - 31.01.2012 -
Véhicules
Autoroutes : + 2,5 % sur les tarifs des péages au 1er février 2012 - 31.01.2012 -
Épargne
1er février 2012 : maintien du taux du livret A à 2,25 % - 31.01.2012 -
Ameli
Assurance maladie : mise en garde contre l’envoi de courriels frauduleux - 30.01.2012 -
Conditions d’emploi
Vers une titularisation des agents contractuels de la Fonction publique ? - 30.01.2012 -
Éthique
Mieux définir les recherches médicales sur l’être humain - 27.01.2012 -
Histoire
Génocides : quelles sanctions en cas de négation publique ? - 27.01.2012 -
Pôle sud
Institut polaire : le carnet de bord d’un raid scientifique en Antarctique - 26.01.2012 -
Influenzanet
GrippeNet.fr : un système participatif en ligne pour améliorer la surveillance de la grippe - 26.01.2012 -
Zoom
Étrangers en France : les montants des taxes à acquitter - 26.01.2012 -
Violences
Harcèlement à l’école : le 0808 80 70 10 à votre écoute - 25.01.2012 -
Permis étrangers
Reconnaissance et échange des permis de conduire délivrés en dehors de l’Espace économique européen - 25.01.2012 -
Institut national de la consommation (INC)
Comment changer d’opérateur de téléphonie mobile ? - 25.01.2012 -
Logements d’habitation
TVA à 7 % sur les travaux : les formulaires d’attestation en ligne - 24.01.2012 -
Système d’immatriculation des véhicules
Certificat d’immatriculation : changement d’adresse en ligne sur mon.service-public.fr - 24.01.2012 -
Cadastre
Informations cadastrales : quelles modalités d’obtention ? - 24.01.2012 -
Consommation
Soldes d’hiver : quand se terminent-ils ? - 20.01.2012 -
Zoom
Prêt à taux zéro + (PTZ +) : ce qu’il faut savoir - 19.01.2012 -
Insee
Campagne de recensement 2012 en cours - 19.01.2012 -
Diplômés
Étudiants étrangers : quel accès au marché du travail français ? - 18.01.2012 -
Rémunérations
Fonctionnaires : relèvement du traitement minimum - 18.01.2012 -
Médiateur national de l’énergie
Centre d’appels : s’informer gratuitement au 0 800 112 212 sur les questions d’électricité et de gaz - 17.01.2012 -
Contribution pour l’aide juridique
Saisir la justice : achat en ligne du timbre de 35 euros - 17.01.2012 -
Impôts
Le calendrier fiscal 2012 - 17.01.2012 -
Rentrée universitaire
Admission post-bac : inscription du 20 janvier au 20 mars 2012 - 16.01.2012 -
IRL
Indice de référence des loyers : + 2,11 % au 4ème trimestre 2011 - 13.01.2012 -
Module de calcul
Comment calculer la réévaluation des pensions alimentaires ? - 12.01.2012 -
Centre national de documentation pédagogique
CNDP : le dictionnaire des écoliers en ligne - 12.01.2012 -
Droit de l’urbanisme
Surface des logements : nouvelles règles de calcul à partir du 1er mars 2012 - 12.01.2012 -
Carrière
Assurance retraite : relevé de situation individuelle en ligne - 11.01.2012 -
Examens
Brevet, baccalauréat, CAP et BEP : les dates de la session 2012 - 10.01.2012
Panorama des lois avec vie-publique
- Sentiweb Hebdo - Bulletin de la Semaine201205
- 30.01.2012 - Sentiweb Hebdo - Bulletin de la Semaine201204
- 23.01.2012 - Sentiweb Hebdo - Bulletin de la Semaine201203
- 16.01.2012 - Rapport n° 4331 - Anciens combattants : reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés
- 09.02.2012 - Rapport d'information n° 3968 - Questions sociales et santé : médecine scolaire
- 09.02.2012 - Texte adopté n° 844 - Maroc : assistance aux personnes détenues et transfèrement des condamnés
- 09.02.2012 - Décision n° 2011-216 QPC du 03 février 2012
- 03.02.2012 - Décision n° 2011-217 QPC du 03 février 2012
- 02.02.2012 - Décision n° 2011-218 QPC du 03 février 2012
- 02.02.2012 - Grippe A/H5N1 : Point sur la situation épidémiologique internationale
- 22.12.2010 - Chronigrippe - Novembre 2010
- 01.12.2010 - Porcine : Chronigrippe - Octobre 2010
- 05.11.2010 - Mesures d'ordre individuel
- 27.07.2009 - La politique spatiale
- 27.07.2009 - L’état de la préparation face à la pandémie grippale
- 27.07.2009 - Modifications de la taxe sur les véhicules de société (TVS)
- 07.02.2012 - Comment déclarer les piles et accumulateurs mis sur le marché ?
- 06.02.2012 - Les obligations déclaratives de fin d'année des employeurs
- 31.01.2012
Compléments
Alertes
- Grand froid
Vigilance météo orange – 03.02.2012
Focus sur...
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Prévention
Grand froid : quels risques sanitaires ? - 06.02.2012
Agenda
- 14.02.2012 - Fin des soldes d’hiver
- 20.02.2012 - Impôt sur le revenu : 1er acompte sur internet jusqu’au 20 février
- 25.02.2012 - 25 février : fin de la campagne de recensement 2012
Vos relations avec l’administration : quoi de neuf ?
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Échéance
Impôt sur le revenu : paiement en ligne du 1er acompte jusqu’au 20 février 2012 – 07.02.2012





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