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Lettre n°777 du 3 mars 2016

Télévision

TNT HD : quelles aides pour le passage à la Haute Définition ?

Publié le 02 mars 2016

Dans le cadre du passage à la TNT HD à partir du 5 avril 2016, l'Agence nationale des fréquences (ANFR) propose 3 types d'aides pour les téléspectateurs : aide à l'équipement, assistance de proximité et aide à la réception.

À la une

Prospection commerciale

Démarchage téléphonique : nouvelle liste d'opposition en place à partir du 1er juin 2016

Publié le 03 mars 2016

Assurance maladie

Tiers payant : le calendrier de sa généralisation

Publié le 02 mars 2016

En bref

Code de procédure pénale

Le décret du 26 février 2016 complète les droits des victimes

Publié le 02 mars 2016

Personnes âgées

Allocation personnalisée d'autonomie (Apa) : revalorisation au 1er mars 2016

Publié le 01 mars 2016

Consommation

Taxis : tarifs forfaitaires entre Paris et les aéroports à partir de mars 2016

Publié le 01 mars 2016

Épargne

Plan épargne-logement : nouvelles conditions de prolongement

Publié le 01 mars 2016

Vie-publique.fr

Cinéma : les conditions d'interdiction des films aux moins de 18 ans

Publié le 03 mars 2016

Dossier d'actualité

Ce qui change au 1er mars 2016

Publié le 01 mars 2016

Nouveau modèle de fiche de paie, inscription en ligne des demandeurs d'emploi, allocation personnalisée d'autonomie (Apa), plan épargne logement (PEL), tarifs du gaz ou encore tarifs des taxis entre Paris et les aéroports de Roissy et d'Orly. Retrouvez dans notre dossier une sélection des nouveautés au 1er mars 2016.

Pour les professionnels

Plan vélo

Vélos : réduction fiscale pour l'employeur et indemnité kilométrique pour le salarié

Publié le 01 mars 2016

Code du travail

Un nouveau modèle de fiche de paie dès le 1er mars 2016 pour les entreprises volontaires

Publié le 26 février 2016

Litige

Consommation : à quel médiateur doit-on s'adresser ?

Publié le 25 février 2016

Agenda pour les professionnels

E-administration : les nouveautés

Pôle emploi

Demandeurs d'emploi : généralisation de l'inscription en ligne le 1er mars 2016

Publié le 01 mars 2016

Indice et taux

Énergie

Tarifs réglementés du gaz naturel : - 3,22 % en moyenne au 1er mars 2016

Publié le 01 mars 2016

Agenda

Enseignement supérieur - Admission Post Bac (APB) : inscriptions du 20 janvier au 20 mars 2016
Rentrée universitaire 2016 - Dossier social étudiant (DSE) : demande de bourse et de logement jusqu'au 31 mai 2016

Jurisprudence

Internet

Site web : enregistrer un nom de domaine expiré peut constituer une concurrence déloyale

Publié le 01 mars 2016

Découvrir

Institut national de l'audiovisuel (Ina)

Salon de l'agriculture et politiques : retour en images sur plus de 60 ans de visites

Publié le 02 mars 2016

Le saviez-vous ?

Courrier

Dans les adresses postales, quelle différence entre BP et CS ?

Publié le 02 mars 2016

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