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Lettre n°781 du 31 mars 2016

Indicateurs de résultats

Bac : les taux de réussite lycée par lycée en 2015

Publié le 30 mars 2016

Quel est le taux de réussite au baccalauréat des lycées de votre ville ou de votre département ? Le ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche présente les indicateurs de résultats des lycées d’enseignement général, technologique et professionnel, publics ou privés sous contrat, pour l’année 2015.

À la une

Santé publique

Le calendrier vaccinal 2016 : le point sur les nouveautés

Publié le 31 mars 2016

Télévision

TNT HD : prêt pour le passage à la Haute Définition ?

Publié le 29 mars 2016

Fin de la trêve hivernale

Expulsions locatives : informez-vous en appelant le 0805 160 075

Publié le 31 mars 2016

En bref

Familles monoparentales

Pensions alimentaires : vers la généralisation d'une garantie contre les impayés (Gipa)

Publié le 31 mars 2016

Crédit

Crédit immobilier : la protection du consommateur renforcée à partir du 1er juillet 2016

Publié le 29 mars 2016

Loi Rebsamen

Représentation du personnel dans l'entreprise : ce qui change

Publié le 30 mars 2016

Salariés

Épargne salariale : précisions sur les nouveautés de la « loi Macron »

Publié le 25 mars 2016

Session 2016

Brevet, baccalauréat, CAP et BEP : le calendrier des examens en 2016

Publié le 29 mars 2016

Vie-publique.fr

Journée défense et citoyenneté : un dispositif satisfaisant mais qui doit évoluer

Publié le 25 mars 2016

Vie-publique.fr

Listes électorales 2016 : 44,8 millions d'inscrits

Publié le 30 mars 2016

Pour les professionnels

Échéance

Déclaration et paiement de la C3S jusqu'au 17 mai 2016

Publié le 25 mars 2016

Formalités

Faut-il une autorisation pour installer une éolienne sur son terrain ?

Publié le 29 mars 2016

Déchets

Interdiction des sacs plastique à usage unique en caisse à partir de juillet 2016

Publié le 31 mars 2016

Agenda pour les professionnels

E-administration : les nouveautés

Enseignement supérieur

Admission Post Bac (APB) : 2 avril 2016, date limite de confirmation et d'envoi des dossiers-papier

Publié le 29 mars 2016

Indice et taux

Caf

Prestations familiales et sociales : + 0,1 % à partir du 1er avril 2016

Publié le 30 mars 2016

Engie

Tarifs réglementés du gaz : - 3,72 % en moyenne au 1er avril 2016

Publié le 30 mars 2016

Agenda

Rentrée universitaire 2016 - Dossier social étudiant (DSE) : demande de bourse et de logement jusqu'au 31 mai 2016

Jurisprudence

Saisie de fichiers

L'administration fiscale peut saisir tout le contenu de la messagerie d'une entreprise

Publié le 30 mars 2016

Réponse ministérielle

Produits phytosanitaires

Pesticides : l'utilisation à proximité d'enfants, de personnes âgées ou malades est réglementée

Publié le 29 mars 2016

Découvrir

Bibliothèque nationale de France

BnF : la presse locale ancienne désormais accessible en ligne

Publié le 27 mars 2016

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