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Lettre n°789 du 26 mai 2016

Zoom

Circuler à vélo : les règles à connaître

Publié le 26 mai 2016

Équipements obligatoires, règles de sécurité en cas de circulation en ville ou sur la route, assurance, sanctions en cas d'infractions... Que faut-il savoir avant de vouloir circuler à vélo ?

À la une

Sécurité intérieure

L'état d'urgence est prolongé jusqu'au 26 juillet 2016

Publié le 23 mai 2016

Employeurs publics

Télétravail dans la fonction publique : un guide d'accompagnement en ligne

Publié le 25 mai 2016

En bref

Institut national du cancer (INCa)

Dépistage du cancer : des recommandations personnalisées en ligne

Publié le 26 mai 2016

Permis de conduire

Code de la route : des prestataires privés pour faire passer l'examen à partir du 13 juin 2016

Publié le 25 mai 2016

Domiciliation

Personne sans domicile stable : de nouvelles règles de domiciliation depuis le 22 mai 2016

Publié le 26 mai 2016

Tabac

Cigarettes : les premiers paquets neutres arrivent chez les buralistes

Publié le 20 mai 2016

Plages

84 % : c'est le pourcentage en Europe des eaux de baignade...

Publié le 26 mai 2016

Vie-publique.fr

Cambriolages : quel est le profil des personnes les plus exposées ?

Publié le 25 mai 2016

Dossier d'actualité

Déclaration des revenus : tout ce qu'il faut savoir sur la campagne fiscale 2016

Publié le 13 mai 2016

Calendrier de déclaration des revenus, obligation de déclaration en ligne, modalités de déclaration, revenus à déclarer, quotient familial, déductions, réductions et crédits d'impôt, avis d'imposition, simulateur de calcul de l'impôt sur le revenu, changement de tranches : retrouvez tout ce qu'il faut savoir sur la campagne fiscale 2016.

Pour les professionnels

Calendrier

Quand la déclaration sociale nominative (DSN) devient-elle obligatoire ?

Publié le 20 mai 2016

Santé publique

L'interdiction de publicité pour le tabac est étendue à la cigarette électronique

Publié le 25 mai 2016

Santé au travail

Peut-on vapoter au travail ?

Publié le 25 mai 2016

Agenda pour les professionnels

E-administration : les nouveautés

Enseignement supérieur

Admission Post Bac (APB) : modification du classement des vœux jusqu'au 31 mai 2016

Publié le 20 mai 2016

Rentrée universitaire 2016

Dossier social étudiant (DSE) : demande de bourse et de logement

Publié le 20 mai 2016

Indice et taux

Fonction publique

Rémunération des fonctionnaires : + 1,2 % sur le point d'indice

Publié le 26 mai 2016

Agenda

Prospection commerciale - Bloctel : la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique à partir du 1er juin 2016
Impôt sur le revenu - Déclaration des revenus : le calendrier 2016

Jurisprudence

Factures d'eau

Consommation d'eau anormale : l'usager doit être alerté

Publié le 26 mai 2016

Réponse ministérielle

Bruit

Nuisances sonores causées par les deux roues : les sanctions encourues

Publié le 23 mai 2016

Direction de l'information légale et administrative - Directeur de la publication Bertrand Munch twitter @servicepublicfr  service-public.fr sur Facebook  RSS