Maladie d'Alzheimer : déremboursement des médicaments au 1er août 2018

Publié le 04 juin 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

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La Haute Autorité de Santé (HAS) a réévalué le service médical rendu par les médicaments de la maladie d'Alzheimer et a conclu qu'ils présentaient une efficacité faible et des effets indésirables importants (digestifs, cardiovasculaires et neuropsychiatriques). En conséquence, un arrêté publié au Journal Officiel prévoit que ces médicaments ne seront plus pris en charge par l'Assurance maladie à compter du 1er août 2018.

La mesure concerne 4 médicaments (Aricept, Ebixa, Exelon, Reminyl) et leurs génériques, jusque-là remboursés à hauteur de 15 %, dont le coût pour l'Assurance maladie était évalué à environ 90 millions d'euros en 2015.

Concomitamment, et dans le cadre du Plan maladie neurodégénérative 2014-2019, la HAS publie un guide accompagné de fiches pratiques sur le parcours de soins [null - 779,86 Ko] et d'accompagnement des personnes malades et de leurs familles. Son objectif est de proposer aux professionnels des repères précis et des outils pour la mise en œuvre de soins coordonnés et d'aides adaptées dès les premiers signes jusqu'aux stades sévères de la maladie. Par ailleurs, le rôle des médecins généralistes dans le dépistage et l'accompagnement des 850 000 personnes malades a été renforcé.

  À savoir :

Le bien fondé du remboursement des médicaments par l'Assurance maladie est régulièrement réévalué par la HAS afin de s'assurer qu'ils présentent un intérêt thérapeutique suffisamment important.

Qu'est-ce que le service médical rendu (SMR) ?

Le SMR est un critère qui prend en compte à la fois la gravité de la pathologie pour laquelle le médicament est indiqué et les données propres au médicament lui-même dans une indication donnée :

  • efficacité et effets indésirables ;
  • place dans la stratégie thérapeutique (notamment au regard des autres thérapies disponibles) et existence d'alternatives thérapeutiques ;
  • intérêt pour la santé publique.

En fonction de l'appréciation de ces critères, plusieurs niveaux de SMR ont été définis :

  • SMR majeur ou important ;
  • SMR modéré ou faible, mais justifiant cependant le remboursement ;
  • SMR insuffisant pour justifier une prise en charge par la collectivité.

Le SMR d'un médicament est mesuré à un moment donné. Il peut évoluer dans le temps et son évaluation peut être revue, notamment lorsque des données nouvelles sur lesquelles son appréciation se fonde sont produites, ou lorsque des alternatives plus efficaces apparaissent.

Qu'est-ce que l'amélioration du service médical rendu (ASMR) ?

L'ASMR correspond au progrès thérapeutique apporté par un médicament. En fonction de l'appréciation, plusieurs niveaux d'ASMR ont été définis :

  • ASMR I, majeure ;
  • ASMR II, importante ;
  • ASMR III, modérée ;
  • ASMR IV, mineure ;
  • ASMR V, inexistante, signifie « absence de progrès thérapeutique ».

Le niveau d'ASMR intervient dans la fixation du prix d'un médicament remboursable.

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