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Épidémie de Coronavirus (Covid-19)

Une nouvelle évolution du protocole sanitaire dans les écoles et les établissements scolaires

Publié le 29 mars 2021 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Crédits : © Syda Productions - AdobeStock

Lycéens en classe

Distanciation physique de 2 mètres entre les groupes à la cantine, port du masque de catégorie 1 ou chirurgical pour les adultes et les élèves dès le CP, aération renforcée des locaux... En raison de l'évolution de la circulation du virus et de l'apparition de variants plus contagieux, le protocole sanitaire dans les écoles, les collèges et les lycées a été mis à jour afin d'assurer la protection des élèves et des personnels. Le point avec Service-Public.fr.

Ce protocole renforcé a initialement été mis en place à la rentrée du 2 novembre 2020 et modifié une première fois le 18 janvier 2021. Ses règles reposent sur les avis rendus par le Haut Conseil de la santé publique (HCSP) notamment celui du 20 janvier 2021 ainsi que sur les dispositions législatives et réglementaires en vigueur.

Elles peuvent être adaptées en fonction de l'augmentation de la circulation du virus sur les territoires et des spécificités locales.

Accueil des élèves

Ces règles sanitaires permettent d'accueillir tous les élèves, à tous les niveaux et sur l'ensemble du temps scolaire. Dans les écoles et les collèges, le principe de référence est celui d'un enseignement en présentiel pour tous les élèves, sous réserve de situations locales particulières (de type « cluster »).

Au lycée, un plan de continuité pédagogique permettant un fonctionnement en mode hybride est mis en place chaque fois que cela est nécessaire pour respecter les contraintes sanitaires : les élèves sont présents en cours au moins la moitié du temps scolaire et doivent travailler pendant la totalité du temps scolaire ordinaire, que ce soit en cours, en classes virtuelles ou en autonomie. Les modalités d'organisation sont laissées à l'appréciation des chefs d'établissement (accueil en demi-groupes, accueil par niveau, travail à distance 1 ou 2 jours par semaine). Dans l'ensemble des départements concernés par le renforcement des mesures sanitaires , tous les lycées s'organisent en demi-jauges, avec 50 % maximum des effectifs totaux de l'établissement en présentiel.

Le plan de continuité pédagogique est maintenu notamment en cas de fermeture ponctuelle d'une classe, d'une école ou d'un établissement (cours en ligne, classes virtuelles avec Ma classe à la maison...).

La distanciation physique

À l'école maternelle, la distanciation physique doit être maintenue entre les élèves de groupes différents dans les espaces clos (salles de classe, couloirs, réfectoire, etc.) et dans les espaces extérieurs, mais elle ne s'impose pas entre les élèves d'un même groupe (classe, groupe de classes ou niveaux).

Dans les écoles élémentaires, les collèges et les lycées, la distanciation physique d'au moins 1 mètre doit être respectée lorsqu'elle est matériellement possible, dans les espaces clos (dont la salle de classe), entre l'enseignant et les élèves ainsi qu'entre les élèves quand ils sont côte à côte ou face à face. Elle ne s'applique pas dans les espaces extérieurs entre élèves d'une même classe ou d'un même groupe, y compris pour les activités sportives, mais elle doit être respectée, dans tous les cas, entre les élèves de groupes différents (classes, groupes de classes ou niveaux).

Les élèves habituellement hébergés peuvent être accueillis dans les internats avec une distance d'au moins 1 mètre et si possible 2 mètres entre les lits.

  Attention : Depuis le 19 mars 2021, toutes les activités sportives en intérieur sont à nouveau autorisées en milieu scolaire et extrascolaire. Toutefois les activités physiques en extérieur ainsi que les activités de « basse intensité » en intérieur permettant le port du masque dans les gymnases sont à privilégier notamment dans les départements faisant l'objet de mesures de freinage renforcées.

Le lavage des mains

Le lavage à l'eau et au savon de toutes les parties des mains pendant 30 secondes est essentiel. Le séchage doit être effectué si possible au moyen d'une serviette en papier jetable (les serviettes à usage collectif sont à proscrire). Une solution hydroalcoolique peut être utilisée sous la surveillance d'un adulte à l'école primaire.

Le lavage des mains doit être réalisé :

  • à l'arrivée dans l'établissement ;
  • avant et après chaque repas ;
  • avant et après les récréations ;
  • après être allé aux toilettes ;
  • le soir avant de rentrer chez soi ou dès l'arrivée au domicile.

Le port du masque

Pour les élèves :

  • des écoles maternelles, le port du masque est à proscrire ;
  • des écoles élémentaires, des collèges et des lycées, le port du masque grand public de catégorie 1 ou chirurgical est obligatoire dans les espaces clos ainsi que dans les espaces extérieurs. Il n'est pas obligatoire lorsqu'il est incompatible avec l'activité : prise de repas, nuit en internat, pratiques sportives, etc. Dans ces situations, une attention particulière est apportée à la limitation du brassage et au respect de la distanciation.

L'avis du médecin référent détermine les conditions du port du masque pour les élèves présentant des pathologies.

Il appartient aux parents de fournir des masques à leurs enfants. Le ministère dote chaque école, collège et lycée en masques grand public de catégorie 1 afin qu'ils puissent être fournis aux élèves qui n'en disposeraient pas.

Pour les personnels :

Le port d'un masque grand public de catégorie 1 (mis à disposition par le ministère chargé de l'Éducation) est obligatoire pour les personnels dans les espaces clos et dans les espaces extérieurs. Il n'est pas obligatoire lorsqu'il est incompatible avec l'activité : prise de repas, nuit en internat, pratiques sportives, etc. Dans ces situations, une attention particulière est apportée à la limitation du brassage et au respect de la distanciation.

La limitation du brassage des élèves

En fonction de leur taille, les établissements scolaires organisent le déroulement de la journée et des activités scolaires pour limiter les croisements entre élèves de groupes différents (classe, groupes de classes ou niveau), tout particulièrement lorsque la distanciation entre élèves d'un même groupe peut difficilement être respectée (notamment à l'école maternelle). Lorsque cela n'est pas possible, la limitation du brassage s'applique par niveau.

Pour limiter le brassage des élèves :

  • l'arrivée et le départ des élèves dans l'établissement peuvent être étalés dans le temps ;
  • les déplacements des élèves dans les bâtiments sont limités et encadrés. Il est ainsi recommandé d'attribuer une salle à chaque classe (en dehors des salles spécialisées et des ateliers) ;
  • les récréations sont organisées par groupes dans le respect des gestes barrières (en cas de difficulté d'organisation, elles peuvent être remplacées par des temps de pause en classe) ;
  • la restauration scolaire est privilégiée. Elle peut être organisée dans les lieux habituels.
    • Dans les écoles maternelles et élémentaires, le brassage entre différentes classes n'est plus possible et doit impérativement être respecté. Les élèves d'une même classe déjeunent ensemble en maintenant une distanciation d'au moins 2 mètres avec ceux des autres classes. La stabilité des groupes d'élèves déjeunant à une même table est privilégiée.
    • S'agissant des collèges et des lycées, lorsque le respect de la distance de 2 mètres entre élèves est matériellement impossible, il convient de faire déjeuner les élèves d'un même groupe (classe, groupes de classe ou niveau) ensemble et, dans la mesure du possible, toujours à la même table. Une distance d'au moins 2 mètres est respectée entre les groupes.

Si la situation sanitaire locale le justifie ou si un établissement au regard de sa taille et de son organisation n'est pas en mesure de respecter les règles posées par le présent protocole, un enseignement à distance pourra être partiellement mis en œuvre, avec l'accord et l'appui du rectorat.

  A noter : La mise en œuvre de la distanciation de 2 mètres entre classes dans les écoles maternelles et élémentaires et entre groupes au collège et au lycée devra être mise en place au plus tard le 8 février 2021.

Le nettoyage et la désinfection des locaux et matériels

Un nettoyage des sols et des grandes surfaces (tables, bureaux) est réalisé au minimum une fois par jour.

Un nettoyage désinfectant des surfaces les plus fréquemment touchées par les élèves et personnels dans les salles, ateliers et autres espaces communs (comme les poignées de portes) est réalisé plusieurs fois par jour.

Les tables du réfectoire sont nettoyées et désinfectées après chaque service et, si possible, après chaque repas.

L'accès aux jeux, aux bancs et espaces collectifs extérieurs est autorisé si un nettoyage quotidien est assuré (ou après une période sans utilisation d'environ 12 heures). La mise à disposition d'objets partagés au sein d'une même classe ou d'un même groupe (ballons, jouets, livres, jeux, journaux, dépliants réutilisables, crayons, etc.) est permise à l'intérieur des locaux lorsque qu'une désinfection au minimum quotidienne est assurée (ou que les objets sont isolés 24 heures avant réutilisation).

La ventilation des locaux

Les salles de classe ainsi que les autres locaux occupés pendant la journée sont aérés le matin au moins 15 minutes avant l'arrivée des élèves, pendant les intercours, pendant chaque récréation, au moment du déjeuner (en l'absence de personnes) et pendant le nettoyage des locaux. Une aération de quelques minutes doit également avoir lieu toutes les heures.

L'information

Chaque établissement scolaire informe et implique les élèves, leurs parents et les membres du personnel sur les mesures de limitation de la propagation du virus.

Les élèves bénéficient d'une information actualisée sur l'ensemble des gestes barrières et des mesures prises dans l'établissement, avec une attention particulière aux élèves en situation de handicap.

Les parents sont informés clairement :

  • des conditions de fonctionnement de l'établissement et de l'évolution des mesures sanitaires ;
  • de leur rôle dans le respect des gestes barrières (explication à leur enfant, fourniture de mouchoirs en papier jetables, utilisation des poubelles, etc.) ;
  • de la surveillance d'éventuels symptômes chez leur enfant avant qu'il ne parte à l'école, au collège ou au lycée (la température doit être inférieure à 38°C) ;
  • de la nécessité de déclarer la survenue d'un cas confirmé au sein du foyer en précisant si c'est l'élève qui est concerné ;
  • des moyens mis en œuvre en cas d'apparition de symptômes chez un élève ou un personnel ;
  • de la procédure lors de la survenue d'un cas, qu'il concerne son enfant ou un autre élève ;
  • des numéros de téléphone utiles pour obtenir des renseignements et les coordonnées des personnels de santé, médecins et infirmiers, travaillant auprès de l'établissement ;
  • des points et horaires d'accueil et de sortie des élèves ;
  • des horaires à respecter pour éviter les rassemblements aux temps d'accueil et de sortie ;
  • de l'organisation de la demi-pension.

Les professeurs et l'ensemble des personnels doivent s'appliquer les mêmes règles. Ils sont formés aux gestes barrières, aux règles de distanciation physique et au port du masque pour eux-mêmes et pour les élèves, avec l'aide des médecins et infirmiers de l'Éducation nationale.

Les accompagnateurs et les intervenants extérieurs peuvent entrer dans les bâtiments scolaires après nettoyage et désinfection des mains. Ils doivent porter un masque et respecter une distanciation physique d'au moins 1 mètre.

  A savoir : L'ensemble des règles sanitaires s'applique également aux centres médico-scolaires et centres d'information et d'orientation.

Identification des cas contacts et fermeture des classes

Dans sa mise à jour du 27 mars 2021, la foire aux questions proposée par l'Éducation nationale précise de nouvelles mesures relatives à l'identification des cas contact et à la fermeture des classes .

  A savoir : Vous pouvez consulter la foire aux questions proposée par l'Éducation nationale qui met régulièrement à jour les informations sur les mesures relatives à l'identification des cas contact et à la fermeture des classes.

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