Les étapes de votre simulation Etape courante1 1 Document à conserverRechercher et sélectionner un document Acte d'état civil : copie intégrale et extrait (Famille - Scolarité) Acte de naissance : copie intégrale et extrait (Famille - Scolarité) Acte de reconnaissance : copie intégrale et extrait (Famille – Scolarité) Acte de mariage : copie intégrale et extrait (Famille – Scolarité) Acte de décès : copie intégrale et extrait (Famille – Scolarité) Acte de reconnaissance d'un enfant (Logement) Acte de vente (Logement) Titre de propriété (Logement) Assurance-vie (Assurance) Attestation d'entretien annuel d'une chaudière (Logement) Attestation des services accomplis ou état signalétique des services (Papiers militaires) Attestation fiscale (Particulier employeur) Attestation Pôle emploi (Travail, chômage, retraite) Avis d'échéance (Assurance) Avis d'imposition sur le revenu (Impôts et taxes) Avis d'impôts locaux (Impôts et taxes) Taxe foncière (Impôts et taxes) Taxe d’habitation sur les résidences secondaires (Impôts et taxes) Avis de versement d'allocations familiales (Famille – Scolarité) Bulletin de paie du salarié (double papier ou sous forme électronique) (Particulier employeur) Bulletin de paiement de la pension de retraite (Travail, chômage, retraite) Bulletin de salaire (Travail, chômage, retraite) Carnet de santé (Santé) Carnet de vaccination (Santé) Carte d'invalidité d'un enfant (Travail, chômage, retraite) Carte de groupe sanguin (Santé) Carte de mutuelle (Santé) Certificat d'examen du permis de conduire (Véhicule : voiture, utilitaire…) Certificat de cession du véhicule (Véhicule : voiture, utilitaire…) Certificat de garantie (Consommation – Appareil ménager) Certificat de ramonage (Logement) Certificat de travail (Travail, chômage, retraite) Certificat médical (Santé) Chèque à encaisser (Banque) Comptabilisation des horaires du salarié (Particulier employeur) Contrat d’assurance (Assurance) Contrat de location (Logement) Contrat de mariage (Famille – Scolarité) Contrat de prêt immobilier (Banque) Contrat de prêt consommation (Banque) Contrat de travail du salarié (Travail, chômage, retraite) Contrat de travail du salarié du particulier employeur (Particulier employeur) Convention de Pacs (Famille – Scolarité) Correspondance avec le syndic (Logement) Courrier de résiliation (Assurance) Courrier de révision de loyer (Logement) Déclaration d'accident du travail auprès de la caisse primaire d'assurance maladie (Particulier employeur) Déclaration de revenus (impôts et taxes) Demande de remboursement (Santé) Diplôme (Famille – Scolarité) Document relatif aux charges sociales (Particulier employeur) Dommage corporel (Assurance) État des lieux (Logement) Examen médical (Santé) Facture automobile (Véhicule : voiture, utilitaire…) Facture d'eau (Logement) Facture d'électricité (Logement) Facture d'un appareil ménager (Consommation – Appareil ménager) Facture de gaz (Logement) Facture de téléphone fixe et mobile (Logement) Facture Internet (Logement) Facture liée aux travaux (Logement) Inventaire du mobilier pour les locations meublées (Logement) Jugement de divorce, jugement d'adoption (Famille – Scolarité) Justificatif de versement d'allocations chômage (Travail, chômage, retraite) Justificatif de versement de l'aide personnalisée au logement (APL) (Logement) Justificatifs utilisés (Impôts et taxes) Livret de famille (Famille – Scolarité) Livret militaire (Papiers militaire) Notes de frais (Travail, chômage, retraite) Ordonnance médicale (Santé) Papiers d'une personne décédée (papiers d’une personne décédée) Preuve de paiement des charges de copropriété (Logement) Preuve de règlement (Assurance) Preuve de restitution de matériel (box) (Logement) Preuve du versement d’indemnités journalières (Santé) Procès-verbal d'assemblée générale de copropriété (Logement) PV pour amende forfaitaire (Véhicule : voiture, utilitaire…) Quittance d’assurance (Assurance) Quittance de loyer (Logement) Récapitulatif de remboursements d'assurance maladie et maternité (Santé) Relevé d'indemnités journalières de maladie et de maternité (Travail, chômage, retraite) Relevé d'informations automobile (Assurance) Relevé de compte (compte courant, PEL, Livret A…) (Banque) Solde de tout compte (Travail, chômage, retraite) Solde de tout compte (Particulier employeur) Talon de chèque (Banque) Facture d'un hôpital public (Santé) Facture d'un établissement de santé privé (Santé) Dossier concernant un compte (compte courant, PEL, Livret A...). Ticket de carte bancaire : paiement et retrait (banque) Document sélectionné : Durée minimale de conservation : Recommencer