Après un accident, on doit rester à l'abri

La Cour de Cassation a appliqué ce principe à un conducteur qui, après avoir abandonné sa voiture accidentée pour se réfugier sur le bas-côté, était aussitôt retourné à sa voiture pour récupérer son chat. Il avait alors été blessé par le choc d'un véhicule survenu au même instant.

L'assureur de ce nouveau véhicule mis en cause, affirmait que la victime avait commis une faute d'imprudence de nature à limiter, voire exclure son droit à indemnisation. Le conducteur a effectivement choisi de revenir sur le lieu de l'accident, non encore sécurisé, au lieu de rester à l'abri. Il a donc augmenté le risque d'être percuté par un autre véhicule et c'est ce qui est arrivé, ajoutait l'assureur.

Le conducteur blessé contestait le risque qu'il avait pris en ne demeurant pas sur le bas-côté.

La Cour de Cassation a jugé qu'il existait bien une faute en relation avec le dommage subi. Elle a confirmé que cette imprudence est susceptible de réduire ou de supprimer l'indemnisation du conducteur par son assurance.