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Épidémie Coronavirus (Covid-19), tout ce qu'il faut savoir : lire l'actualité

Déchet assimilé aux ordures ménagères

Définition mise à jour le 24 mars 2020

Déchet, autre que ménager, qui peut être collecté et traité facilement

Code général des collectivités territoriales : articles R2224-23 à R2224-29-1: