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Épidémie Coronavirus (Covid-19), tout ce qu'il faut savoir : lire l'actualité

Plan de masse

Définition mise à jour le 03 juillet 2020

Représentation graphique du volume d'une construction (longueur, largeur et hauteur) et du terrain d'implantation

Code de l'urbanisme : article R*431-5 à R*431-12: Article R*431-9