Plan de masse
Définition mise à jour le 03 juillet 2020
Représentation graphique du volume d'une construction (longueur, largeur et hauteur) et du terrain d'implantation
Code de l'urbanisme : article R*431-5 à R*431-12: Article R*431-9
Définition mise à jour le 03 juillet 2020
Représentation graphique du volume d'une construction (longueur, largeur et hauteur) et du terrain d'implantation
Code de l'urbanisme : article R*431-5 à R*431-12: Article R*431-9