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Élections municipales 2020 : recommandations sanitaires pour les bureaux de vote

Publié le 12 mars 2020 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Crédits : © pixarno - AdobeStock

Mairie

Une circulaire du ministère de l'Intérieur du 9 mars 2020 précise l'organisation des élections municipales des 15 et 22 mars 2020 en situation d'épidémie de coronavirus Covid-19.

La circulaire [application/pdf - 2.9 MB] à destination des maires présente notamment les mesures sanitaires qui doivent être prises afin de limiter la propagation du virus et protéger les membres des bureaux de vote, les scrutateurs ainsi que les électeurs.

La promiscuité

Les situations de promiscuité prolongée entre électeurs doivent être limitées avec notamment un marquage au sol destiné à maintenir une distance d'environ un mètre entre électeurs, à chaque étape du vote. Les files d'attente à l'extérieur du bureau doivent être évitées.

L'hygiène

Une affiche rappelant les gestes barrières doit figurer dans chaque bureau de vote.

Il est recommandé aux votants de se laver les mains avant et après le vote.

Les membres des bureaux de vote doivent se laver régulièrement les mains et privilégier le contrôle visuel des pièces d'identité ou de la carte électorale afin d'éviter le contact physique avec les électeurs.

Un point d'eau, ou à défaut du gel hydroalcoolique, doit permettre le lavage des mains.

Le nettoyage du bureau de vote doit être effectué avant et après le vote, celui des tables, des isoloirs et des urnes plusieurs fois par jour, celui des machines à voter toutes les 30 minutes.

Les isoloirs doivent être positionnés de manière à ce que les électeurs ne soient pas obligés de toucher le rideau.

Le port du masque

Les électeurs porteurs d'un masque devront pouvoir être identifiés pour voter. Pour cela, les membres du bureau pourront leur demander de l'ôter momentanément.

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Les électeurs pourront apporter leur propre stylo pour émarger, à condition que l'encre soit bleue ou noire et indélébile.

Le port de gants chirurgicaux n'est pas recommandé car il ne prévient pas la propagation du virus.

Dans le cas où un maire se trouverait dans l'incapacité ou refuserait de constituer des bureaux de vote dans sa commune, les préfets sont en droit de se substituer à eux pour désigner des délégués chargés de superviser les opérations de vote.

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