Navigation de plaisance
La navigation de plaisance est un loisir qui se pratique avec un véhicule nautique (bateau, scooter des mers...). Dans de nombreux cas, elle nécessite la possession d'un permis. La navigation de plaisance doit de plus respecter des règles.
Naviguer en eaux intérieures
Naviguer en mer
- Demande d'inscription au permis bateau à moteur option "côtière" ou "eaux intérieures"
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- Permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur : demande d'inscription à une extension
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- Demande de duplicata d'un permis bateau de plaisance à moteur
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- Demande de délivrance par équivalence d'un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur
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- Déclaration de conduite accompagnée d'un bateau de plaisance à moteur
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- Demande d'agrément pour l'initiation et la randonnée en véhicules nautiques à moteur encadrées par un moniteur diplômé
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- Demande d'autorisation d'enseigner la conduite d'un bateau de plaisance à moteur
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Questions ? Réponses !
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- Location d'un bateau de plaisance : quelles sont les règles ?
- Conduite accompagnée d'un bateau à moteur : quelles sont les règles ?
- Site officiel des démarches en ligne gratuites "www.demarches-plaisance.gouv.fr"Ministère chargé de la mer et de la pêche
- Site Formations et Métiers de la merMinistère chargé de la mer et de la pêche
- Équipement de sécurité des bateaux de plaisance en eaux intérieures (PDF - 136.9 KB)Ministère chargé de la mer et de la pêche
- Francisation des navires, DFAN et gestion des hypothèques maritimes : transfert de missionMinistère chargé des finances
- Permis plaisanceMinistère chargé de la mer et de la pêche
- Équipements de sécurité des bateaux de plaisance en mer (PDF - 147.1 KB)Ministère chargé de la mer et de la pêche
La protection sociale
Ouvrage disponible à la vente sur vie-publique.fr
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