Sport
Pratique sportive
- Sport de compétition
- Sport de loisir ou d'entretien
- Licence sportive (licence compétition ou loisir)
- Assurances pour le sport
Règles spécifiques de sécurité
Encadrement des activités sportives
- Obligations des éducateurs et établissements sportifs
- Obligations des encadrants d'activités sportives menées en structure d'animation
Rassemblements sportifs
- Vous faut-il un certificat médical pour faire du sport ?
Simulateur
- Demande ou renouvellement d'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (AUT) de substances dopantes
Formulaire
- Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier)
Formulaire
- Demande d'homologation d'un circuit
Formulaire
- Déclaration d'une manifestation sportive motorisée non chronométrée sur la voie publique
Formulaire
- Vous voulez suspendre temporairement vos activités à votre centre de sport
Modèle de document
- Savoir si un médicament contient une substance interdite
Outil de recherche
Questions ? Réponses !
- Centre de loisirs, colonie, garderie ...Service-Public.fr
- ChasseService-Public.fr
- PêcheService-Public.fr
- Opération "J'apprends à nager"Ministère chargé des sports
- Les salles de sport et centres de remise en formeInstitut national de la consommation (INC)
Le droit public aux concours
Ouvrage disponible à la vente sur vie-publique.fr
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